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Droit de l'environnement - un domaine en pleine effervescence 


Par : Me Christine Duchaine et Me Nicolas Dubé 
Paru dans : « Premières en affaires » .- Juin-Juillet 2015


La pratique du droit se décline aujourd’hui en une multitude de domaines et s’effectue dans des structures toutes aussi variées les unes que les autres.  Avocats généralistes et spécialisés, pratiquant au sein cabinets traditionnels ou de cabinets spécialisés, l’offre de service juridique s’avère très diversifiée, de sorte qu’il est difficile pour un client de faire un choix.  Il en va de même des juristes qui doivent opter tant pour le type de droit que pour la structure au sein de laquelle ils exerceront leur profession.  
 
Tous connaissent les avantages et les inconvénients de transiger avec des grandes firmes ou de pratiquer au sein de celles-ci.  Les avantages des cabinets spécialisés, pourtant bien réels, sont par ailleurs moins connus. Selon nous, le droit de l’environnement se prête à merveille à cette manière d’exercer la profession d’avocat, tant pour les clients que pour les juristes.
 
Vieux de quelques décennies à peine, le droit de l’environnement s’avère être un droit complexe en pleine expansion et dont les champs d’application se densifient au fur et à mesure des avancées sociales, scientifiques et technologiques. C’est un droit en constante évolution qui occupe un espace prédominant au sein de notre collectivité. Quiconque exploite une industrie sait à quel point l’environnement est un domaine fortement réglementé, synonyme de normes et de règles imposées par tous les paliers de gouvernements. 
 
Ceci est d’autant plus vrai que nos tribunaux ont considérablement élargi la notion d’environnement, de sorte qu’il ne se limite pas à l’eau, à l’air, au sol ou à la faune et la flore, mais englobe également divers aspects sociaux, communautaires et économiques de notre société.  Le droit à un environnement sain, qui est un droit garanti par notre charte, incite plusieurs citoyens à s’impliquer aux diverses étapes d’un projet, ce qui influence drastiquement la manière d’obtenir les autorisations requises.
 
Le choix d’avocats et d’experts chevronnés dans ce domaine de droit spécialisé constitue un avantage puisque la pratique nécessite de connaître les joueurs et de comprendre les enjeux économiques, scientifiques et sociaux liés à tout projet. Contrairement à d’autres champs de pratique, les avocats et les professionnels œuvrant dans ce domaine, tels ingénieurs, chimistes, biologistes, hydrogéologues et géologues, collaborent afin de conjuguer leurs expertises respectives dans le but de mener à bien les projets de leurs clients. La réputation des avocats spécialisés s’avère aussi un atout lors des échanges avec les représentants des autorités impliquées.
 
Par conséquent, que ce soit pour mener à terme un projet susceptible d’altérer la qualité de l’environnement, pour se défendre à l’encontre d’une poursuite pénale ou civile découlant de la législation environnementale ou pour instituer une telle action civile, pour assister une partie prenante dans une transaction à teneur environnementale, pour évaluer la conformité environnementale d’un projet ou d’une activité ou tout simplement pour bénéficier de conseils juridiques judicieux quant à l’interprétation et l’application du corpus législatif et réglementaire en matière de droit de l’environnement, le client aura avantage à retenir les services d’un juriste spécialisé plutôt que d’un généraliste.
 
Par leur haut degré de spécialisation, les cabinets juridiques spécialisés, aussi connus sous le vocable de cabinets boutiques, offrent des solutions intégrées, pratiques et novatrices qui permettent de voir les projets ou les litiges couronnés de succès. Dotés d’une structure plus souple et conviviale que celle des grands cabinets traditionnels, ils permettent d’offrir un service personnalisé de qualité, efficace et à moindre coût pour le client.  Pour le juriste, il a le loisir de travailler dans un cabinet où le travail en collégialité, le perfectionnement continu et l’approfondissement des connaissances constituent des valeurs fondamentales. 
 
Force est de constater que les cabinets boutiques sont de plus en plus nombreux au Québec. Nous considérons qu’ils sont parfaitement adaptés à la pratique du droit de l’environnement, lequel s’avère un domaine attrayant aux yeux de nombreux juristes qui y voient une multitude d’enjeux de société et autant de défis à relever. Qui sait, peut-être assistons-nous à une évolution de la manière de pratiquer le droit, du moins pour une certaine clientèle pour qui une telle offre spécialisée correspond à ses besoins.